QUAD-POWER
Présentation de la marque QUAD-POWER
Déposée le 18 novembre 1993 par la société THE GATES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAD-POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUAD-POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUAD-POWER est expirée depuis le 18 novembre 2023.
THE GATES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250993 - Publication au BOPI 2003-10-13
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337737 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 5 décembre 2011 - Saisie notifiée n°563595 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 2 février 2012 - Mainlevée de saisie n°568717 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542710 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30